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Service éditeur : KOMET France - société anonyme à conseil d'administration – 

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Siège social : 18 rue Fourcroy 75017 Paris

TVA : FR04308758531 TEL : 01 43 48 81 01

EMAIL : grandscomptes@komet.fr

Site internet : https://mykomet.fr/

Site hébergé par Monarobase

Création site internet : Agence Web Beforcom - beforcom.fr

1.1.2 Conditions d'utilisation 

Le site accessible par les url suivants : https://mykomet.fr/ est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Komet France. Komet France ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

1.1.3 Responsable éditorial 

Email : marketing@komet.fr

1.4.1 CNIL & RGPB.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 et aux règles RGPD, le site respect votre vie privée, et vous pouvez consulter notre charte de protection des données personnelles..

1.4.2 Droit d'accès.

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Komet France – 18 rue Fourcroy, 75017 Paris ou par voie électronique à l’adresse email suivante : marketing@komet.fr. Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute. CF notre charte de protection des données personnelles.

1.4.3 Finalité.

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des différents formulaires sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses, sauf indication contraire, sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre la bonne exécution du service commandé. Les données sont également agrégées dans le but d’établir des statistiques commerciales. En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

1.4.4 Confidentialité 

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation..

1.5 Propriété intellectuelle.

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Komet France à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de KOMET FRANCE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. KOMET FRANCE est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.mykomet.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de KOMET FRANCE. Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : marketing@komet.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse. 

1.6 Marques.

Le site est accessible par les urls suivants : www.mykomet.fr. Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs. Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.

1.7 Coordonnées de l'Opérateur Technique.

Monarobase : Hébergeur.

1.8 Notation et avis clients 

Le système de notation et d'avis clients global de notre site est géré par notre prestataire Google respectant les règles en vigueur.

Conditions de service 

2.1 Information et exclusion. 

KOMET FRANCE met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de mykomet.fr, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. KOMET FRANCE n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

2.2 Les cookies 

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2.3 Liens Hypertexte. 

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2.4 Recherche.

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que KOMET FRANCE reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

2.5 Précautions d'usage 

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2.6 Responsabilité 

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2.7 Écrivez-nous 

KOMET FRANCE est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français ou en anglais par courrier électronique à : marketing@komet.fr.